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Préface

L'exercice 2015 a été très difficile pour l'IRS et incroyablement difficile pour les contribuables et leurs représentants, en particulier dans le domaine du service aux contribuables. Il ne fait aucun doute que les déficiences du service aux contribuables sont en grande partie imputables au manque de ressources. Traiter plus de 100 millions d'appels téléphoniques, répondre à dix millions de lettres et aider plus de cinq millions de contribuables qui visitent les sites sans rendez-vous de l'IRS chaque année nécessitent un personnel considérable.

Avec un financement en baisse d'environ 17 pour cent sur une base ajustée à l'inflation depuis l'exercice 2010, et avec l'IRS ayant dû mettre en œuvre cette année de grandes parties de la loi sur la protection des patients et les soins abordables (ACA) et de la loi sur la conformité tributarioe des comptes étrangers (FATCA) sans tout financement supplémentaire, une forte baisse du service aux contribuables était inévitable. L'IRS a été contraint de prendre des décisions extrêmement difficiles en matière d'allocation de ressources et, même si je ne suis pas d'accord avec certaines de ces décisions, le succès général de la saison de dépôt de 2015 montre que l'agence a fait dans l'ensemble un bon travail.

Pourtant, il n’en reste pas moins que des millions de contribuables n’ont pas pu joindre l’IRS par téléphone ; des millions de personnes n'ont pas reçu de réponse dans les délais (le cas échéant) à leur correspondance ; et bien d’autres encore ont peut-être dû payer un préparateur de déclarations de revenus ou un professionnel pour obtenir des réponses à des questions de droit tributario ou pour obtenir de l’aide qu’ils auraient auparavant pu obtenir gratuitement de l’IRS. L’impact de cette charge de conformité accrue sur les contribuables est important, tout comme la perte de confiance dans l’administration tributarioe. Pour un système tributario qui repose sur l’autocotisation volontaire des contribuables, rien de tout cela n’augure rien de bon. En fait, il existe un risque réel que l’incapacité des contribuables à obtenir l’aide du gouvernement, et la frustration qui en résulte, conduisent à une conformité volontaire moindre et à une conformité plus stricte.

À long terme, des périodes temporaires de financement limité peuvent avoir l’effet salutaire d’amener une organisation à repenser sa mission et à allouer ses ressources plus efficacement. L’IRS étudie en fait les moyens d’accomplir sa mission à moindre coût.

Mais du point de vue des contribuables, je crains que son approche à long terme ne aille dans la mauvaise direction. Premièrement, l’IRS continue de se considérer d’abord comme un organisme d’application des lois, puis comme une agence de services. L’application des règles est certes importante, mais c’est une question d’accent et d’auto-définition. Deuxièmement, la vision de l'avenir de l'IRS repose sur l'hypothèse erronée selon laquelle il peut économiser de l'argent et maintenir la conformité volontaire en automatisant le service aux contribuables et la résolution des problèmes et en se retirant des relations avec les contribuables directement en personne ou par téléphone.

Ce que l’IRS devrait faire pendant cette période de méfiance du Congrès et de financement insuffisant qui en résulte, c’est d’examiner chacun de ses principes sous-jacents. À mon avis, elle devrait se transformer en une agence tributarioe, passant d'une agence conçue pour attraper le petit pourcentage de la population qui échappe activement à l'impôt à une agence qui vise avant tout à répondre aux besoins de l'écrasante majorité des contribuables qui tentent de respecter les lois tributarios.

« La saison des dépôts 2015 s’apparentait à Un conte de deux villes. Pour la majorité des contribuables qui ont produit leurs déclarations et n’ont pas eu besoin de l’aide de l’IRS, la saison de production des déclarations a été généralement réussie. Pour le segment des contribuables qui avaient besoin de l’aide de l’IRS, la saison des déclarations a été de loin la pire de mémoire. »

Nina Olso, défenseure nationale des contribuables